… et machines de levage ou de manutention montés sur de simples châssis, plates‑formes ou chariots ne constituant … se compose souvent de constructions métalliques d'une importance considérable. Les éléments statiques de ces … automobile, généralement en forme de caisson, dont l'importance de l'empattement et la largeur de la voie évitent …
… métalliques (même de métaux précieux) ou de pigments intimement associés à de la colle, de la gélatine ou tout … similaires ( n° 32.13 ). b) Les encres d'imprimerie ( n° 32.15 ). c) Les fards et autres produits …
… réserve , dans ce dernier cas, qu'il ne s'agisse pas de simples garnitures ou accessoires de minime importance (c'est ainsi notamment qu'un étui à cigarettes en …
… afin de permettre une réflexion claire et brillante des images. L'argenture est pratiquée avec une solution … mais aussi les miroirs de toutes formes et de toutes dimensions (miroirs ou glaces pour meubles, appartements, … qu'à titre de simples garnitures ou accessoires de minime importance ( n° 71.14 ), soit des perles fines ou de …
… de ceux qui ont été traités thermiquement à seule fin d'éliminer les impuretés. Les produits de l'espèce, lorsqu'ils ont été … thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés relèvent du n ° 31.03 ou du n ° 31.05 . …
… n'est plus ni lisse, ni uniforme. En ce qui concerne les dimensions des produits relevant de la présente position, … les deux faces d'une feuille plane contrecollée (ondulés simple face et ondulés double face). Pour obtenir des … les papiers gaufrés proprement dits, les papiers grainés imitant certaines variétés de cuir, le maroquin, etc., les …
… par des dispositifs électriques (EHTS), par des réactions chimiques, par utilisation d’une source de chaleur carbonée … ou les dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires. Les produits contenant des succédanés de tabac … ou des dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires à des fins récréatives ou de sevrage tabagique, y …
… les brames, les largets, les produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ébauches … usages commerciaux de requérir, en ce qui les concerne, des dimensions très précises; leurs angles ne sont pas vifs, … mais nécessitant encore un travail supplémentaire important à la forge, à la presse, au tour, etc. C'est ainsi …
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