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Système harmonisé
Section XXI
… OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE …
Explanatory notes
… Section XXI OBJETS D’ART, DE COLLECTION OU D’ANTIQUITE …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …
Explanatory notes
… et articles similaires automates et scènes animées pour étalages. La présente position comprend : 1) Les mannequins utilisés en couture . Ce sont des représentations approchées du …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Cyclaniques, cycléniques ou … à celle du camphre. Ils sont employés comme solvants pour vernis. Le diméthylcyclohexanol est employé en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel). 8408.10 - Moteurs pour la propulsion de … gaz combustible) préalablement comprimé dans le cylindre, où il s'enflamme spontanément sous le seul effet de la … plus élevée que dans le moteur à allumage par étincelles. Outre les moteurs dits diesel, il existe également un type …Section XV > Chapitre 81 > Position 8103
… Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.03 ‑ Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. 8103.20 - Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues … pour le filage des fibres artificielles ou synthétiques, d'outils ou instruments dentaires ou chirurgicaux. On …Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
… Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. …
Explanatory notes
… 63.02 ‑ Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ Linge de lit en bonneterie … textiles 6302.60 ‑ Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton ‑ Autre : … ou artificielles 6302.99 - - D'autres matières textiles Sous le terme de linge , on désigne des articles, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7320
… Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.20 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. 7320.10 ‑ Ressorts à lames et leurs lames … position a trait aux ressorts en fer ou en acier, de toutes espèces, de toutes dimensions et pour tous usages, à … ici les lames séparées des ressorts à lames. Sont en outre exclus de la présente position : a) Les ressorts …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que …
Explanatory notes
… 91.09 ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que … Fonctionnant électriquement 9109.90 ‑ Autres Cette position couvre tous les mouvements d'horlogerie autres que de … et les mouvements d'horloges secondaires doivent comporter, outre le moteur synchrone ou l'électro‑aimant, un rouage …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …Section XV > Chapitre 81 > Position 8108
… Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. …