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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10

Classification opinions

… long, 2,9 m de large et 3,8 m de haut. Cet ensemble, aussi appelé « rame automotrice électrique », est destiné à être … triphasé, ce qui permet d’activer les moteurs électriques. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2016 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70

Classification opinions

… de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils de bureau, etc. Adoption : 1998 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20

Classification opinions

… l'eau et de la faire réchauffer dans un four à micro-ondes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Assortiment … avec de l'eau et de faire cuire les raviolis dans la soupe. Application des RGI 1, 2 b), 3 b) et 6. Adoption : 2012 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… utilisés que pour la récupération de la matière abrasive. Application de la RGI 4. Adoption : 1967 … 2. Poudre blanche … est passé dans un tamis à ouverture de mailles de 0,65 mm. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2833.11/1. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… à la poitrine. Cet article n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 … 2. Vêtement pour … constitués de volants ondulants sous la poitrine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… dans la même étoffe, mais pourvu de bords-côtes rapportés que ne présente pas le short et qui, étant … pas le classement de cet assortiment en tant qu'ensemble. Application de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… La table et les chaises sont présentées à l'état non monté. Application des RGI 1, 2 a), 3 c) et 6. Adoption : 2007 … 2. … des tableaux noirs d'une hauteur pouvant atteindre 1,27 m. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… active qui permet à la peau d'absorber le produit dès son application; et 5°) une feuille protectrice à retirer au … conserver le produit clos et intact jusqu'au moment de son application. Adoption : 1999 …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00

Classification opinions

… enrichir en protéines diverses préparations alimentaires. Application de la RGI 1. Adoption : 2008 … Concentrat de … est utilisé pour la fabrication de produits laitiers. Application de la RGI 1. Adoption : 2009 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… la cabine de l'ascenseur lors de son mouvement vertical. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Portes … profilé en acier; - un système de coupe-vent escamotable. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …