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Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… de cotons longue soie pour obtenir des fils fins, fait disparaître les derniers résidus végétaux qui demeuraient …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… resteraient, par exemple, classés dans leurs positions respectives :         a)      Une pompe à vide ( n° 84.14 ), …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… position présentent des caractéristiques physiques (aspect, odeur, goût, etc.) et chimiques très voisines. La …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… de chasse ( n° 93.06 ). e)     Les jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties, en particulier les flotteurs pour …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… plumes, des paillettes ou d'autres accessoires de quelque espèce ou matière que ce soit. Toutefois, les chapeaux …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… et certains dérivés de la pyridine, il existe des critères spécifiques de pureté qui sont indiqués dans les Notes …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… autres que celles du n° 95.06 pour la pratique des sports. 8)    Les étiquettes, écussons, blasons, chiffres, …

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