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1812 résultats pour "art"

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Les tôles, feuilles et … en plomb sont utilisées spécialement pour l'emballage (en particulier pour le revêtement intérieur des caisses de thé, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, … de cellulose ( n° 48.18 ). b)   Les vêtements réalisés à partir de produits textiles matelassés en pièces du n° 58.11 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… des chaussées, des trottoirs et, en général, de toutes les parties du sol affectées à la circulation, y compris les … de garage). Les bordures, dalles, etc., en béton ou pierres artificielles sont reprises au n° 68.10 , les dalles de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… déshydratés, ou bien étêtés (ou préparés ), c'est‑à‑dire partiellement distillés, de même que les goudrons de houille …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… la fabrication de potages ou de mets. L'orge diffère de la plupart des autres céréales en ce que, pour de nombreuses … entre des meules), qui leur enlève parfois aussi une partie du péricarpe, elles relèvent du n° 11.04 . Quant aux …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… triporteurs conçus généralement sous la forme d'un ensemble articulé comprenant une caisse, parfois isotherme, reposant … monocycles et les bicyclettes spécialement conçus pour les artistes de music‑hall, caractérisés par leur légèreté, des …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… 6001.21 - - De coton 6001.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6001.29 - - D'autres matières textiles … 6001.91 - - De coton 6001.92 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6001.99 - - D'autres matières textiles A la …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… bâti, etc. Les appareils repris ici sont généralement des articles qui relèvent normalement soit du n° 82.05, soit du … s'ils remplissent les conditions susmentionnées, les articles ci‑après : Moulins à café ou à épices, moulins à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… et à ces silicates, les uns et les autres étant obtenus à partir d'un arséniure naturel de cobalt, la smaltine, … de couleur bleue, verte ou violette pour la peinture artistique sont constitués par des oxydes, des aluminates, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… ou azoxyques. Ces composés, dont les plus importants appartiennent à la série aromatique, sont caractérisés par … Les composés diazoïques ou azoïques constituent le point de départ pour la formation de colorants azoïques. Ils donnent …

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