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Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;        b)   les … plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte …

Legal note

… pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;        b)   les … plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… un téléphone portable. Le produit est doté d'une patte de maintien sur laquelle le téléphone portable est fixé et maintenu de manière à être directement visualisé par l'utilisateur. …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles … de la matière constitutive);        b)  les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, …

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… destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles … de la matière constitutive);        b)  les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… 1. Appareils pour le chauffage électrique par surface des matières contenues dans des fûts, réservoirs, canalisations, … les Avis 8419.89/2 et 8516.80/1. Adoption : 1965 … 2. Manchons chauffants constitués essentiellement par une … libérée dans le milieu de dissolution, ainsi qu'à une machine automatique de traitement de l'information. …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique transparente qui permet d'éviter … (de racines de valériane et de cônes de houblon), de la maltodextrine, des colorants et des excipients. Selon … contre les troubles tels que l’insomnie ou le manque de sommeil. Il est conditionné pour la vente au …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Cadmium Cr                     Chrome Mg                   Magnésium Pb                     Plomb … Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans … en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort));              -    la teneur éventuelle en …

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… Cadmium Cr                     Chrome Mg                   Magnésium Pb                     Plomb … Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans … en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort));              -    la teneur éventuelle en …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… extérieure et un dessus constitués de deux plaques de matière plastique alvéolaire soudées ensemble aux bords … le pied sont portées à la plage, à la piscine, à la maison, etc. Adoption : 1986 … 2. Chaussures postopératoires … fabriquées en série. Adoption : 1996 … 3. Chaussures en matières plastiques , connues sous l'appellation de « …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… usagé qui a été découpée à partir d'un véhicule de marque non précisée. Cette partie est présentée pourvue d'un … le stockage et la protection d'effets personnels, comme du matériel de ski, de camping, des bagages, etc. pendant un … de forme fuselée et d'une coque inférieure, toutes deux en matières plastiques moulées, fixées ensemble d'un côté. Il a …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues …

Legal note

… et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les … métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);      e)      les articles … articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les … métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);      e)      les articles … articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. …

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