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Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… ou écrasés, préparés ou conservés autrement que par l'un des procédés spécifiés dans d'autres Chapitres ou dans …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… mentionner tout d'abord ceux qui se prêtent généralement à l'utilisation en différents lieux, tels qu'armoires, … confessionnaux, chaires de vérité, bancs de communion, lutrins, etc. 5)    Pour magasins, entrepôts, ateliers, … Les sommiers ( n° 94.04 ). o)    Les lampadaires et autres luminaires et appareils d’éclairage ( n° 94.05 ). p)    Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416

Explanatory notes

… de flamme balayant les parois du foyer, ce qui dispense de l’utilisation de grilles et de cendriers dans les foyers.  … à deux ajutages juxtaposés ou concentriques assurant, l'un l'arrivage de l'air comburant, comprimé ou non, et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Explanatory notes

… caoutchouc (le terme caoutchouc étant pris dans le sens qui lui est donné à la Note 1 du Chapitre 40), en matière … de la présente position on peut citer celles obtenues par l'un des procédés décrits ci-dessous. 1)     Moulage sous … par une chaussette en textile destinée à constituer la doublure de l'article, est placé dans un moule avec, soit …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

… gaz résiduels du foyer. Ces appareils sont constitués, le plus souvent, par une vaste capacité en tôle dans laquelle … d'eau entraînées et d'obtenir une vapeur sèche à plus haute température. Les surchauffeurs sont souvent …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… utilisation de la chaleur, ou encore une production plus rapide de la vapeur, a conduit à la construction de … ou faisceaux de tubes sont reliés par un collecteur à un ou plusieurs corps généralement cylindriques, qui servent à …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… couvre également les gants de protection. Sont toutefois exclus de cette position : a)    Les gants pour frictions en luffa, même doublés de tissu ( n° 46.02 ). b)    Les gants en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… professionnelle en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du n° 89.03 … pour la pêche.  On peut citer, à titre d'exemples, les chalutiers et les thoniers. Relèvent également de cette …

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