… obtenues par condensation de vapeur de zinc provenant soit directement d'une opération de réduction du minerai de zinc, soit du traitement de matières … poudres de zinc telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV, et les paillettes de zinc. Ces produits …
… le présent Chapitre ou dans les Chapitres précédents de la Section XV relèvent du Chapitre 28 . La plupart des métaux … dans le présent Chapitre par application de la Note 5 de la Section XV, et de carbures métalliques qui, par contre, ne … convient de se reporter aux Considérations générales de la Section XV. La Note 8 de la Section XV définit les déchets …
… couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction quant au sexe, destinés à recouvrir la partie … Les articles comportant à titre accessoire des éléments de protection tels que des coudières de protection cousues sur les manches et qui sont utilisés pour …
… , qui sont des bateaux spécialement conçus pour la traction d'autres unités. Ils peuvent être du type utilisé … et ils se différencient des autres bâtiments par leur aspect particulier, leur coque renforcée de forme spéciale, … le poussage des barges ou des allèges notamment. Ils se caractérisent essentiellement par leur avant aplati, conçu …
… Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans … Les articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la Section). …
… Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans … Les articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la Section). …
… de métaux précieux. - Montres- bracelets , fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de … 9101 .29 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : 9101 .91 ‑ ‑ Fonctionnant électriquement 9101 .99 ‑ ‑ Autres Les …
… non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage). Sont en revanche … etc., même travaillées en surface (y compris les carrés et rectangles obtenus par découpage de ces articles), meulées …
… comme supports pour voies ferrées, non rabotées, de section plus ou moins rectangulaire. Elle couvre également les traverses … peuvent être traités en surface au moyen de produits insecticides ou fongicides en vue de les conserver. Leur …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
