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Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… (n° 19.01);       c)   les extraits de café, de thé ou de maté (n° 21.01);       d)   les sucs et extraits végétaux … boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des … les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et …

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… (n° 19.01);       c)   les extraits de café, de thé ou de maté (n° 21.01);       d)   les sucs et extraits végétaux … boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des … les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et …

Section II > Chapitre 12

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y … 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales …

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… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y … 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, … bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre …

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… étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, … bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles …

Legal note

… n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de … et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les … ou les fleuristes et susceptibles d'être utilisées pour la plantation ou l'ornementation, ainsi que les plants, plantes …

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… les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de … et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… (2);        b)   une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas … au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du … Taux de passage dans un tamis d’une ouverture de mailles de Nature de la céréale (1) Teneur en amidon (2) Teneur en …

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… (2);        b)   une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas … au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du … Taux de passage dans un tamis d’une ouverture de mailles de Nature de la céréale (1) Teneur en amidon (2) Teneur en …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine … est obtenu principalement à partir de la bauxite, alumine hydratée impure (voir la Note explicative du n° 26.06). La bauxite est d'abord transformée …

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… 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur … du nickel et de ses alliages. Le nickel est un métal blanc grisâtre, relativement dur (point de fusion 1453 °C), ayant … pour les arbres d'hélices ou pour les dispositifs d'attache. Ils trouvent également des applications dans les …

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… chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières textiles d'origine animale autres que le … matières d'origine animale, brutes ou ayant subi une simple préparation, qui ne sont généralement pas destinées à …

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… brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières textiles d'origine animale autres que le … 3.‑  Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, …

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