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Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… ou revêtements de murs similaires en papier enduits ou revêtus de matières plastiques sont exclus et relèvent du … Il est à noter que la présente position couvre les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… de soie. Parmi eux, on peut citer : 1)  Les habutaï, shantungs, tussors et autres tissus d'Extrême‑Orient. 2)  Les crêpes. …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… tel qu'il est récolté sur l'arbuste; en parches ou grains revêtus de leur pellicule jaunâtre; en fèves ou graines … coques et pellicules de café. 5)    Les succédanés du café, constitués par un mélange de café, en toute proportion, et …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… d'instructions. Il n'est pas tenu compte des protecteurs et couvertures présentés en même temps que ces articles. Sont … musicales sont accessoires au regard du texte ou ne constituent que des citations ou des exemples ( n ° s 49.01 …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… une scorie, surnagent sur la matte. Les mattes sont donc constituées essentiellement de sulfures de cuivre et de fer … des impuretés insolubles. Il est parfois utilisé dans des peintures antifouling et dans les fongicides agricoles mais, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… de fer. d)    La sidérite ou chalybite, carbonate naturel de fer. e)    Les pyrites de fer grillées, ou … sec (les minerais et leurs concentrés étant chauffés à une température comprise entre 105 et 110 °C) (voir la Note …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… des pipes, fume‑cigare, fume‑cigarette, bouts et tuyaux sont la terre cuite, et autres matières céramiques, … également dans cette position, indépendamment des bouts et tuyaux, les parties suivantes : couvercles de pipes, godets …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… davantage d'importance dans les échanges commerciaux. Sa structure est compacte et homogène et sa surface extérieure, … la chaleur et du son. Le présent Chapitre comprend le liège naturel et le liège aggloméré à tous les stades d'ouvraison, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… porte‑savons, porte‑éponges, bassins pour douches ou tubs, bassins et douches à injection, seaux hygiéniques, …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… les produits repris ici on peut citer : 1)    Les tapis constitués par une nappe de fibres textiles formant une … deux tapis par séparation. 2)    Les tapis non tissés constitués par une nappe de fibres textiles cardées, …

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