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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous …
Explanatory notes
… et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous … Poly (1,3-phénylène méthylphosphonate) 3911.90 - Autres La présente position couvre les produits ci‑après : 1) Les … Il en est ainsi du produit obtenu par la réaction entre le sel de sodium du bisphénol A (4,4‑isopropylidènediphénol) et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en …
Explanatory notes
… 1) Des éléments chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, notamment) dopés à l'aide de bore, de phosphore, … du Chapitre 28 . 2) Des composés chimiques tels que le séléniure et le sulfure de cadmium, l'arséniure d'indium, … poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective, sont à classer dans le n° 85.41 , comme …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, … manutention et son transport, ainsi que pour des raisons de sécurité ( n° 27.14 ). e) Les vernis et les peintures … le bitume, le goudron ou le brai, par leur faculté de sécher à l'air à la manière d'un vernis ou d'une peinture, …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. …
Explanatory notes
… naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec. La présente position couvre exclusivement les minéraux boratés … borique contenant plus de 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec, relève du n ° 28.10 . Parmi les borates naturels de …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …
Explanatory notes
… que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. 4816.20 ‑ … sont ordinairement conditionnés en boîtes. Ils peuvent, selon le procédé de reproduction qu'ils mettent en oeuvre, … de la réaction de deux substances différentes normalement séparées l'une de l'autre, soit dans un même feuillet, soit …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres …