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Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du … Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie …

Legal note

… des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du … Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les … s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les … s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), … broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …

Legal note

… que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), … broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids … Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur …

Legal note

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids … Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les … (Chapitre 39);      e)      les articles du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en …

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… Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les … (Chapitre 39);      e)      les articles du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids … ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids …

Legal note

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids … ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    3)  les … ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages métalliques se présentant sous forme de poudre très fine ou …

Legal note

… et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    3)  les … ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages métalliques se présentant sous forme de poudre très fine ou …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant … n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par …

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… 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant … n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et … de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le … les produits obtenus : A) En faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et …

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… céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et … de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le …

Section IX > Chapitre 44

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