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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles …
Explanatory notes
… tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles … réfractaire autres que ceux des positions précédentes. Parmi ces ouvrages, on peut citer : 1) Tout d'abord, un … dans des constructions. La présente position ne comprend pas les montres fusibles pour l'industrie céramique, qui ne …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres …
Explanatory notes
… ( vert de Schweinfurt ) ( n° 29.42 ). c) Les poudres et paillettes métalliques ( Sections XIV ou XV ). Parmi les matières colorantes comprises ici, on peut citer : … physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment. Les autres types de dioxyde …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la …
Explanatory notes
… 84.36 ‑ Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, … 8436.80 - Autres machines et appareils - Parties : 8436.91 - - De machines ou appareils d’aviculture … grande variété de machines ou d’appareils ne remplissant pas les fonctions définies aux n°s 84.32 à 84.35 et qui sont …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles …
Explanatory notes
… d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles … la cuisson et le chauffage en cuivre, à usage domestique, parmi ceux-ci, on peut citer notamment les appareils de … et appareils similaires de laboratoire, du n° 84.19 et en particulier : 1) Les chauffe-eau et chauffe-bains …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). …
Explanatory notes
… aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). Les véhicules de cette position, même … de générateurs électriques, d'appareils de levage (crics, palans, vérins, etc.), de dispositifs de soudage, de … sur de simples chariots ou plates‑formes ne constituant pas du matériel roulant de chemin de fer, l'ensemble est …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, …
Explanatory notes
… et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, … du même nom, est une matière résineuse, de consistance pâteuse et onctueuse, de couleur fauve ou brune, possédant … est de couleur brun foncé et d'odeur forte. Il ne faut pas confondre le musc en question avec les muscs artificiels …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et …
Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme …