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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10
… Boîtes, caisses, casiers et articles similaires …
Classification opinions
… 1. Contenant de présentation , constitué d'un plateau et d'un couvercle en matières plastiques, utilisé pour la … se présenter sous différentes formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Contenant en matières plastiques, … le transport de nourriture. Il est fermé sur l'un des côtés et ouvert sur les autres. Ce type de contenant peut se …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90
… Autres, y compris les parties et accessoires …
Classification opinions
… 1. Panneau à réseau de transistors en couches minces et de photodiodes (TFT-PD) qui se compose d'un substrat en … transforme les rayons X en une lumière visible et convertit cette lumière visible en signaux électriques. Il est utilisé dans un détecteur numérique de rayons X, à des fins médicales et …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni … position, qui sont présentées en balles comprimées, peuvent être le plus souvent différenciées des déchets du n° 55.05 par le fait notamment que chaque envoi …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
… Porte-outils et filières à déclenchement automatique …
Classification opinions
… 1. Bras télescopique en métaux communs (également appelé perche de prolongement). Le … qui peut se prolonger jusqu'à 4 m de longueur, conçu pour être utilisé avec des peignes pneumatiques afin de faciliter la cueillette des fruits ou avec des sécateurs et des scies …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51
… Modules à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… lumineuses sont des produits d’éclairage modulaires pouvant être connectés entre eux et se composant de 18 LED alignées sur leur longueur. Les … présent tous les 102 mm (4 pouces) le long de la bande permet d’éliminer les chutes de tension. La bande comporte …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92
… Autres qu'en bonneterie, de coton …
Classification opinions
… constitué d'une face avant matelassée, d'une face arrière et d'un volant décoratif. La face avant, dont la partie … arrière comporte une ouverture se fermant à l'aide d'une fermeture à glissière et permettant d'y introduire un oreiller ou un coussin. …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …
Classification opinions
… associés à la projection d'un film, commandé par ordinateur et comprenant : un système informatisé de commande et de … par rangée; un système à cylindres hydrauliques permettant de mouvoir les sièges dans 8 directions … foires, stades, centres d'expositions, parcs d'attractions, etc., à des fins d'amusement. Application RGI 1 et 6 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.92
… Azinphos-méthyl (ISO) …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.10
… Mèches de sûreté …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.10
… Cintres pour vêtements …