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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, d'une part, les chars … du n ° 93.01 ; elles se caractérisent par le fait qu'elles tirent étant arrêtées et que la pièce n'a qu'un champ de tir …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton destinées à être fixées à …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807
… Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. …
Explanatory notes
… 88.07 - Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06 . … véhicules aériens sans pilote 8807.90 - Autres La présente position couvre les parties des appareils relevant des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06, sous réserve toutefois que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1) Etre …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10
Classification opinions
… 1. Encres céramiques pour dispositifs à jet d’encre , consistant en une suspension (25 … exemple, aluminate de cobalt, chromite de fer et de zinc et antimoine de nickel-titane) dans des solvants organiques (40 à 70 % en poids). …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80
… Laine de verre et ouvrages en ces matières …
Classification opinions
… en fibres de verre (laine de verre), pouvant servir pour l’isolation thermique ou acoustique , présenté en rouleaux. Le produit a les … séparer le fil élémentaire (fibre) des matériaux produits à partir de ces technologies sans endommager le produit. …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. … 6304.11 - - En bonneterie 6304.19 - - Autres 6304.20 ‑ Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21
… Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives …
Classification opinions
… pour le perçage que pour le serrage et desserrage de vis, constituée d’un moteur électrique incorporé, d’un porte-outil (mandrin), d’un accumulateur électrique et d’éléments de commande (réglage du couple de rotation, sélecteur de vitesse, inverseur du sens de …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.06 ‑ Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 5106.10 ‑ Contenant au … ‑ Contenant moins de 85 % en poids de laine La présente position se rapporte aux fils de laine cardée, c'est‑à‑dire … mais non peignée . Les fils dits peignés‑cardés , obtenus à partir de mèches qui, outre le cardage, ont subi les mêmes …Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail . ‑ Non … 5204.20 ‑ Conditionnés pour la vente au détail La présente position couvre les fils à coudre de coton au sens des …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. …