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Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… dans cette position : 1)    Le café vert sous toutes ses formes : en cerises, c'est‑à‑dire tel qu'il est récolté sur … n° 15.21 ). b)    Les extraits et essences de café appelés parfois café instantané et les préparations à base de ces …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… à cristalliser. Elles peuvent également se présenter sous forme de poudre. Les mélasses de betterave ne sont normalement pas consommables en l'état, mais certaines formes raffinées de mélasses de canne ou de maïs le sont, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… ou autres matières et être présentés, indifféremment, sous forme de feuilles isolées ou bien de livres brochés, … des articles, tels que livres d'hymnes, partitions (même en format réduit), méthodes et solfèges, pourvu qu' ils …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… creusets ou d'autres articles réfractaires, d'électrodes de fours ou autres pièces électriques. Le graphite artificiel ‑ … semi‑colloïdal et les préparations à base de graphite sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi‑produits …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… moins défibrés et les fibres provenant de l'effilochage de chiffons. Certains de ces déchets sont souillés de matières … nœuds et noppes (boutons) ( n° 56.01 ). e)    Les chiffons ( n °  63.10 ). …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… accumulateurs et autres dispositifs électriques. Toutefois, si l'adjonction de ces éléments a pour effet de former un tracteur ou un véhicule complet ou virtuellement …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… l'enregistrement d'une série d'images ou comportant à la fois l'enregistrement d'une série d'images et du son, même … par des procédés photoélectriques se présentent sous forme de bandes étroites reproduisant les vibrations …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… sont généralement présentés en plaquettes ou en pièces de formes diverses (baguettes, pointes, pastilles, anneaux, par … dures (outils de tours, fraises, filières d’étirage, forets, etc.). Ces articles peuvent ou non avoir été taillés …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… . Il n'est pas tenu compte des matières dont sont formés les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, … couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les branches d'arbres, d'arbustes …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers 4011.80 - Des types utilisés pour les véhicules … -      Exemples de pneumatiques pour véhicules ou engins forestiers :   N° 4011.80 Des illustrations de certains …