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Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… des Chapitres 28 ou 29;              3)     les extraits végétaux simples du n° 13.02, simplement titrés ou dissous … obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales;              3)     les sels et eaux concentrés … de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps …

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… des Chapitres 28 ou 29;              3)     les extraits végétaux simples du n° 13.02, simplement titrés ou dissous … obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales;              3)     les sels et eaux concentrés … de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  …

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… c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  …

Section VII

Explanatory notes

… dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :        a)   … 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le … Section. Ces produits, lorsqu'ils sont conditionnés pour la vente au détail, sont à classer par application des Règles …

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… dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :        a)   … 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à … avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et … Certains instruments de musique (pianos, guitares, etc.) peuvent comporter des dispositifs électriques de prise de …

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… instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à … des n°s 92.02 ou 92.06, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et … comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑  On … de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, …

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… pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et … comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑  On … de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n° 95.05);        m)     les monopodes, les … lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute … divers (livres, vaisselle, ustensiles de cuisine, verrerie, linge, médicaments, articles de toilette, …

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… des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n° 95.05);        m)     les monopodes, les … (autres que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol.        Restent … lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les … de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce … Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …

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… ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les … de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce … Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

…       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le … préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même … notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre …

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…       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le … préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même … notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de … certains ouvrages en poterie du n° 68.04 ), les fibres de verre et ouvrages en verre, verre cérame, quartz ou autre silice fondus, au …

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… b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, papiers et … tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, … Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De … quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi …

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… dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, … Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De … quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi …

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