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Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       … e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés … ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les …

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… les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       … e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés … ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, … la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du … articles visés dans la présente Note suivent leur régime propre. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …

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… du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, … la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du … articles visés dans la présente Note suivent leur régime propre. …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de … thermique ou (sauf dans le cas des minerais silicatés) par électrolyse. I.     La réduction se fait en chauffant en …

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… elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et … la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont … d'autre part, se démaille facilement lorsque le fil se rompt. II) On obtient la bonneterie‑chaîne au moyen d'un …

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… Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et … la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de … relativement dur (point de fusion 1453 °C), ayant des propriétés ferromagnétiques, malléable, ductile, tenace et résistant à la corrosion et à l'oxydation. * *    * Le nickel est employé …

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… du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… pour animaux Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, … GENERALES Ce Chapitre comprend divers résidus et déchets provenant du traitement des matières végétales employées par … en mélange avec d'autres matières, bien que certains soient propres à l'alimentation humaine. Par exception, certains …

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… Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, … d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils … motocycles et les side‑cars; les cycles et les fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec ou sans … de l’air, le réglage des phares, de la géométrie des roues et des freins . Ceci inclut le classement par …

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… en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les … par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées … par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. …

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… (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les … par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées … par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02; c)  des animaux du n° 95.08. … d'animaux des espèces comestibles et s'ils sont reconnus propres à l'alimentation humaine. Dans le cas contraire, ils …

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… 03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08;        b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02;        c)  des animaux du n° 95.08. …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… à 81). 2.‑  Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel … compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. … GENERALES Tandis que les Chapitres 73 à 76 et 78 à 81 groupent les ouvrages en métaux communs d'après le métal …

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… à 81). 2.‑  Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel … compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. …