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Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la … recouvrant les ovins;        b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la … recouvrant les ovins;        b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote …

Legal note

… être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… à tresser (n° 46.02);          B)  Les ouvrages repris dans les n°s 42.02 et 42.03 comportant des parties en métaux … ou en pierres synthétiques ou reconstituées restent compris dans ces positions même si ces parties excèdent le rôle de … Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel est défini dans la Note 1 du présent Chapitre. Le cuir naturel comprend …

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… à tresser (n° 46.02);          B)  Les ouvrages repris dans les n°s 42.02 et 42.03 comportant des parties en métaux … ou en pierres synthétiques ou reconstituées restent compris dans ces positions même si ces parties excèdent le rôle de …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces … (crème de cacao, par exemple) ou non alcooliques dans lesquels entre du cacao, consommables en l'état ( …

Legal note

… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes … simplement préparées, des espèces principalement utilisées dans les industries de la vannerie, de la sparterie, de la …

Legal note

… les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… glucose, fructose (lévulose), etc.), les sirops, les succédanés du miel, les mélasses résultant de l'extraction …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;        … Considérations générales), le présent Chapitre comprend, dans les n°s 64.01 à 64.05, les diverses variétés de … pas de semelles rapportées. Ces derniers sont à classer d'après leur matière constitutive. A)    Les chaussures …

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… et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;        …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois … de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils …

Legal note

… fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois … de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus : … de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les médicaments des …

Legal note

… l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus : … de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les médicaments des …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… 2.-  Le n° 67.01 ne comprend pas :        a)   les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme …        b)   les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples …

Legal note

… 2.-  Le n° 67.01 ne comprend pas :        a)   les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme …        b)   les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples …

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