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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.45
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6116 > 6116.10
… Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés … creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. …
Explanatory notes
… 70.15 - Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés … le rôle essentiel est de protéger les cadrans ou motifs des objets en question, même si ces verres sont destinés à être utilisés parfois comme capsules de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. …
Explanatory notes
… rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique (+). - Appareils et … réfractaires, mais dont l'utilisation ne requiert pas des propriétés réfractaires, ce qui est le cas, par exemple, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90
INN
… … dabrafénib … danoprévir … darunavir … dasabuvir … défactinib … délavirdine … deldéprévir … déléquamine … déracoxib … dexsotalol … …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres …
Explanatory notes
… ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres … sonore ou pour l'absorption du son, coulés, constitués par des matières végétales telles que la cellulose, les fibres …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; …
Explanatory notes
… encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; … de matière plastique ou de papier, d’une matière colorante, d’encre, etc.). Sont exclus de la position : a) Les …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium …