… générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° 53.05, des matières textiles végétales autres que le coton et des produits successifs de leur transformation dans … aux produits du présent Chapitre par application de la Note 2 de la Section XI. …
… position ne couvre que les articles mentionnés dans la Note 11 du présent Chapitre. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° 3925.20 Le n ° … présente sous‑position ne s'applique pas aux barrières qui clôturent l'entrée des champs, des jardins, des cours, etc. …
… feuillards isolés pour l’électricité ( n° 85.44 ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. Voir la Note explicative de sous‑ positions du n° 72.10 pour les …
… forme brute , c'est‑à‑dire à l'état liquide, en masses, lingots, billettes, plaques, barres à fils ou formes … d'aluminium employées principalement en métallurgie (notamment pour la désoxydation des bains d'acier). En ce qui … moulage ou frittage, il convient de se reporter à la Note explicative du n° 74.03 , dont les dispositions …
… ‑ Avec âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 , relatives aux câbles, … de son excellente conductibilité électrique, l'aluminium ‑ notamment à l'état d'alliage aluminium‑magnésium‑silicium ( … communs, pourvu que l'aluminium prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne …
… à l'exclusion des articles du n° 61.03. 6101.20 ‑ De coton 6101.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles … par‑dessus tous les autres vêtements, en assurant une protection contre les intempéries. Parmi les articles repris … tels que les pardessus, trois quarts, autocoats, paletots, pèlerines, duffel‑coats, trench‑coats, gabardines, …
… 7408.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c) de la Section XV . Les fils sont obtenus par … enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis … . e) Les fils et baguettes enrobés pour soudure ou dépôt de métal ( n° 83.11 ). f) Les fils isolés pour …
… soit dans les Chapitres 63, 68 ou 95. Elle couvre notamment les coiffures de sécurité (celles utilisées pour … pratique des sports, les casques pour militaires, pompiers, motocyclistes ainsi que les casques pour mineurs ou ouvriers … par exemple), qu'elles soient ou non munies de bourrelets protecteurs et même, pour certains casques, de microphones …
… boulons et écrous 7415.39 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18 sont valables … acier , sont compris ici. Sont exclus de cette position les protecteurs pour semelles avec ou sans pointes ( n° 74.19 …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
