… (ABS) 3903.90 - Autres La présente position couvre le polystyrène et les copolymères du … celui des produits alimentaires et des produits cosmétiques, par exemple. Il est également utilisé pour …
… 6117.80 - Autres accessoires 6117.90 - Parties La présente position couvre les accessoires confectionnés du vêtement, … en bonneterie, qui ne sont ni dénommés ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre ou ailleurs dans … guimpes, colifichets de tous genres (noeuds, ruches, rosettes, etc.), plastrons, jabots, poignets, manchettes, et …
… pour bateaux et leurs pales 8487.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les parties non électriques de … Les parties reprises plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature ou qui sont exclues par la Note … général au sens de la Note 2 de la Section XV et les brosses ( n° 96.03 ). Sont par conséquent compris ici, sous …
… 5404.19 - - Autres 5404.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les monofilaments synthétiques , … transversale excède 1 mm. Les monofilaments de la présente position peuvent avoir n'importe quelle forme et avoir été … peuvent être utilisés dans la fabrication, selon le cas, de brosses, de raquettes, de lignes pour la pêche, de …
… du sable et du carbonate (ou du sulfate) de sodium. Leur composition est des plus variables (monosilicate, métasilicate, polysilicate, etc.) et ils sont …
… ou de locotracteurs 8607.99 - - Autres La présente position couvre l'ensemble des parties de véhicules pour … leurs parties, par exemple, les corps de boîtes. 5) Les dispositifs de freinage de tous genres, qui comprennent : … air comprimé et les freins à vide. c) Les parties de ces dispositifs de freinage, telles que sabots, cylindres, …
… ou en rouleaux ou bobines (à spires rangées sans support ou disposées sur support). Les fils de fer ou d'acier de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que … d) Les fils pour lisses de tissage, formés de deux fils juxtaposés et soudés l'un à l'autre, ainsi que les fils …
… Chapitre définit les grenailles . Les grenailles de cette position consistent soit en grains plus ou moins arrondis … du fil d'acier, par précipitation par voie humide, par décomposition du ferrocarbonyle, par électrolyse des solutions … électromagnétiques utilisées en téléphonie, dans les magnétos, etc. On les emploie également dans la fabrication …
… de grignons d’olive brute 1510.90 ‑ Autres La présente position couvre les huiles obtenues à partir d'olives autres que les huiles du n° 15.09 . La présente position couvre les huiles obtenues à partir de grignons … variable d’eau et d’huile Les huiles de la présente position peuvent être brutes ou raffinées ou autrement …
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