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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.31

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries … cacao, présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à … cubeba ) ni les autres produits du n° 12.11. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : 1) Le café, le thé … telles que sel ou antioxydants chimiques ajoutés, généralement en faible quantité, afin d'assurer la bonne …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être …        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 … la présente Note suivent leur régime propre. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : A) Les œuvres …

Legal note

… toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être …        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 … ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13

Classification opinions

… 1. Groupe électrogène , composé d'un générateur électrique à courant …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.29

Classification opinions

… : par voie orale (action sédative, carminative, digestive), par application topique (antiseptique, massage) ou par inhalation en diluant quelques gouttes dans …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201 > 1201.90

Classification opinions

… soja (de l’espèce Glycine max.) immatures, décortiquées et congelées,  souvent dénommées mukimame.  Elles sont vertes, … 1 à 2 cm de long.  Elles sont blanchies avant d’être congelées mais non salées. Application des RGI 1 et 6. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.10

Classification opinions

… parquet non assemblées, d'environ 40 cm de long x 6 cm de large x 2 cm d'épaisseur, en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un étant langueté et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.21

Classification opinions

… parquet non assemblées, d'environ 40 cm de long x 6 cm de large x 2 cm d'épaisseur, en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un étant langueté et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.22

Classification opinions

… parquet non assemblées, d'environ 40 cm de long x 6 cm de large x 2 cm d'épaisseur, en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un étant langueté et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.29

Classification opinions

… parquet non assemblées, d'environ 40 cm de long x 6 cm de large x 2 cm d'épaisseur, en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un étant langueté et …

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