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2708 résultats pour "加拿大出生证明样本资料<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>敦化合法继承权公证书-海牙国际法学院文凭<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>江苏自考学位证发放时间aI"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

… des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un …

Explanatory notes

… - A chauffage instantané, à gaz 8419.12 - - Chauffe-eau solaires 8419.19 - - Autres 8419.20 ‑ Stérilisateurs … liquides, pâteuses (autres que solides) ou gazeuses ainsi que des thermoplongeurs montés de façon permanente sur … mécanismes de basculement.         Ces récipients, comme d'ailleurs ceux du groupe précédent, sont souvent conçus pour …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3403

… pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à …

Explanatory notes

… pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à … de minéraux bitumineux : 3403.11 - - Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries … d'agents de surface (sulforicinoléates, par exemple), ainsi que les préparations dispersables dans l'eau destinées …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33

… spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus …

Section XVI

Explanatory notes

…  c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou … ou de transmission en matières textiles (n° 59.10), ainsi que les articles pour usages techniques en matières … à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 85.22); …

Legal note

…  c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou … ou de transmission en matières textiles (n° 59.10), ainsi que les articles pour usages techniques en matières … à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 85.22); …

Classification opinions

… ou mélangeurs, constitués par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non …

Section XVII

Explanatory notes

… des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme … matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non …

Legal note

… des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme … matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… a)   les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, … des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18);       e)   les meubles chauffés …

Legal note

… a)   les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, … des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18);       e)   les meubles chauffés …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de … blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. …

Legal note

… le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de … blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. …

Classification opinions

… Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… du câble inférieure à 5 tours par mètre;        c)   titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;        d)   … seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur … de fibres discontinues ( fibres courtes ) ou sous forme de certains câbles de filaments. Il en est de même, d'une …

Legal note

… du câble inférieure à 5 tours par mètre;        c)   titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;        d)   … seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur …

Classification opinions

… Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… on entend par concentrats de protéines les préparations alimentaires non texturées contenant globalement (N x …

Classification opinions

… par élimination des sucres fermentables, des antigènes, traitement thermique, mouture et tamisage. Le concentrat … pas texturé et peut être utilisé soit pour l’alimentation humaine, soit pour l’alimentation animale. Voir également … dioxyde de silicium (0,20 %), conditionnée pour la vente au détail dans des récipients d'un contenu net de 240 grammes. …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du mûrier), mais également les produits de la sécrétion, appelés soies sauvages , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées parce que les chenilles qui les produisent …

Classification opinions

… Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur …

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