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Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… , obtenu à partir de plantes Cannabis sativa L . Il n’est pas destiné à traiter une quelconque maladie. Le produit est

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… - Ferronickel 7202.70 - Ferromolybdène 7202.80 - Ferrotungstène et ferro‑silico‑tungstène               - Autres : … transformations, tout au moins en vue d'applications industrielles, bien que certains se prêtent à la déformation plastique. Ils sont utilisés en sidérurgie essentiellement …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, y compris les tissus … sanitaires, etc. Certains des tissus de cette position, destinés notamment à l'ameublement et consistant en des tissus légèrement enduits sur une face de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… juxtaposés. Ces machines se composent d'une longue série de postes de filage identiques juxtaposés (travées). Chaque … soit encore dans une chambre de refroidissement. La filière est à ouverture unique ou à trous multiples (parfois … légère torsion donnée par un dispositif spécial. Selon la destination des produits, les fibres issues des divers …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… mobiles pour le rafraîchissement des locaux, à usage domestique, renfermant dans une enveloppe commune un filtre à air en fibres de nylon, un système de circulation d'eau (à réservoir et pompe … phénomène produit par l'évaporation d'un liquide; ils sont constitués par un système de circulation d'eau (comprenant …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10

Classification opinions

… 1. Encres céramiques pour dispositifs à jet d’encre , consistant en une suspension (25 à 50 % en poids) de … des solvants organiques (40 à 70 % en poids). Le produit est utilisé par l’industrie céramique dans des applications numériques à …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… et sacs ou sachets analogues en toile fine à usages domestiques. 6)    Les housses protectrices pour vêtements ( … n° 34.05 ). 11)  Les coussins pneumatiques, autres que ceux constituant des articles de campement du n° 63.06 . 12)  Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

… une solution de polymères synthétiques. Ces produits sont destinés à la fabrication de perles artificielles, de vernis … AU FER Parfois appelés feuilles à report , ces articles consistent : 1)    Soit en feuilles reconstituées formées de … autre liant. 2)    Soit en feuilles de papier, de matière plastique ou de toute autre matière formant support, et sur …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… dégraissée La pâte de cacao reprise dans cette position est le produit provenant de la mouture (ou broyage), à … pour la préparation du beurre et de la poudre de cacao et constitue le demi‑produit de l'industrie du chocolat. La présente position couvre …

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