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Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… ‑ De coton : 5801.21 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, non coupés 5801.22 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, … chaîne, restent classés dans la présente position (voir la Note 2 du présent Chapitre). B.‑ TISSUS DE CHENILLE Les … par collage, couture, etc.) relèvent du n° 43.04 . Il est à noter que, parmi les tissus qui font l'objet de la présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… QUI COMPORTENT UNE ENVELOPPE EN VERRE Ce groupe comprend notamment : A)    Les machines à vider et sceller les … sont reliés entre eux par des convoyeurs, comportant notamment des mécanismes pour le travail à chaud du verre, … des pompes et des unités pour l'essai des lampes (voir la Note 4 de la Section XVI). Sont en revanche exclues de cette …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705

Explanatory notes

… du transport proprement dit . Il s'agit donc de véhicules non essentiellement conçus en vue du transport de personnes … ou sans plateau, équipé d'engins de levage, tels que grues non rotatives, chèvres, palans, treuils, conçues pour … restent toujours classés dans la présente position. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 8705.10 Voir la Note …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… plat (nattes, paillassons et claies, par exemple) : voir la Note explicative du n ° 46.01, paragraphe B) 2); et 3 ° )   … même doublés. Sont rangés dans la présente position notamment : 1)    Les paniers (même munis de galets ou de … les articles de l'espèce en éclisses ou rubans de bois non entrelacés relèvent du n ° 44.15 . 3)    Les valises et …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… produits tels que ceux mentionnés à la fin de la présente Note explicative et qui, bien que destinés à … l'ensemencement, sont classés dans d'autres positions de la Nomenclature car ils ne sont pas normalement utilisés à cette fin. On y range, notamment, les …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… insectes, vers, cuillers, etc.), appâts artificiels non montés, lignes montées, bas de lignes, bouchons ou … artificielles ( n°s 05.05 ou 67.01 ). b)    Les fils, monofilaments, cordonnets, guts (véritables ou artificiels) … et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en lignes ( Chapitre 39, n° 42.06 ou Section XI …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… forme de film pour l’emballage des produits alimentaires notamment, comme revêtement pour le papier, les panneaux de … sans additif. Il est utilisé pour fabriquer un grand nombre d’articles, moulés par soufflage et moulés par … ne correspondant pas aux conditions stipulées dans la Note 3 a) du présent Chapitre (n° 27.10 ). b) Les cires de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… précédentes du présent Chapitre ou ailleurs dans la Nomenclature; elle couvre aussi les parties de vêtements ou … d'articles du n° 62.12 ). La présente position couvre notamment : 1)    Les châles, écharpes, foulards, cache-nez, … voilettes et articles similaires . 2)    Les cravates, noeuds papillons et foulards cravates . 3)    Les dessous de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… pas 95 % en poids, une teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et une teneur maximale … de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives (voir la Note 3 a) du présent Chapitre). Le présent groupe comprend …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… du métal fondu et du béton à l'état liquide), visqueux ou non. On y range aussi les machines et appareils de l'espèce … POMPES VOLUMETRIQUES ALTERNATIVES Cette catégorie comprend notamment les pompes à pistons, dont le principe de …   Les pompes à matelas d'huile , dans lesquelles un liquide non miscible joue le rôle de la membrane; elles sont …