… couteaux de tout genre, à lame tranchante ou dentelée , à l'exclusion des couteaux et lames tranchantes du n° 82.08 et … ou articles appelés également couteaux , qui sont repris explicitement ou implicitement dans d'autres positions du présent Chapitre (par exemple les couteaux à foin ou à paille du n° 82.01 et …
… pour vêtements, chaussures, bâches, tentes, voiles, par exemple. B) Les rivets tubulaires ou à tige fendue de tout … articles de voyage, de maroquinerie, de sellerie, par exemple, ainsi qu'en construction mécanique (notamment en … de métal (ciselure, gravure, par exemple). Sont, en outre, exclus de cette position : a) Les ornements, autres que …
… après tissage. S'ils ont été façonnés, ils présentent, par exemple, à la fois des parties bouclées et des parties … fins et ont un plancher beaucoup plus souple. Sont en outre exclus de cette position : a) Les tissus imitant les … des Considérations générales de la Section XI. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 5801.22 et 5801.32 Pour …
… produits fabriqués à partir de séries homologues comme, par exemple, à partir des acides gras et des alcools gras du … d'autres positions de la Nomenclature (voir les exclusions à la fin de cette Note explicative). C) …
… (voir la Note 10 du présent Chapitre), habituellement exécutés par les orfèvres, de dimensions généralement plus … à tabac, cendriers, porte-allumettes, coupe-cigares, à l'exclusion des articles des n°s 96.13 ou 96.14 . E) Objets … de parure) trophées, brûle-parfum. F) Articles pour l'exercice des cultes , tels que reliquaires, calices, …
… des Notes 2 A) ou 3 du présent Chapitre. Sont notamment exclus de la présente position : a) Les ouvrages ne … électriques en argent, en platine ou en leurs alliages, par exemple). e) Les articles relevant du Chapitre 90 (les … se présenter sous la même forme ou sous forme de profilés extrudés à section os à chien , percés d'un trou à chaque …
… même anion (les chlorures de métaux des terres rares, par exemple) mais non les mélanges de sels possédant des anions … la fabrication de l'acide nitrique ou de l'ammoniaque. Il existe aussi un hydroxyde cérique. L'oxyde et l'hydroxyde … nucléaires comme absorbants de neutrons lents. Sont exclus de la présente position : a) Les composés naturels …
… de certaines matières plastiques (polyesters, par exemple). 7) Acide malonique (HOOCCH 2 COOH). Il se … et les autres esters de l’acide orthophtalique, comme par exemple les esters de l’éthylène glycol ainsi que les esters …
… terre, à l'état frais ou réfrigéré, de toutes espèces ( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). Sont notamment … de semence et les pommes de terre de primeurs. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0701.10 Au sens du n° 0701.10, l'expression de semence couvre seulement les pommes de terre …
… pas seulement, être plats, incurvés, flexibles, pliables, extensibles ou enroulables. Cette position comprend : 1) Les … qui reçoivent des signaux vidéo ou d'autres données (par exemple, du texte, des images, des signaux provenant de … position relèvent du n° 85.29 . ° ° ° Sont notamment exclus de la présente position : a) Les modules d’affichage …
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