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Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Explanatory notes

… y compris les films présentés sous forme de disques ne sont pas impressionnés et sont généralement recouverts d'une … de cellulose, poly(éthylène téréphtalate) ou autre matière plastique; elle peut même consister en métal ou en pierre, … et films pour la micrographie, la photomicrographie, l'astronomie, la photographie des rayons cosmiques, la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … mécaniques sont produites par une pièce dont la pointe est assujettie à suivre le sillon du support. 2)    Les systèmes … du signal d'image, les dispositifs pneumatiques assurant l'adhérence du ruban magnétique aux têtes …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… principalement destinés aux véhicules de l'espèce. 2°)  Ne pas être exclus par les Notes de la Section XVII (voir les … citer : A)   Les cadres de châssis de véhicules automobiles assemblés (avec ou sans roues, mais sans moteur ) et leurs … etc. Restent classés ici et non sous le n° 87.07, les assemblages d'éléments de carrosseries (y compris ceux de …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… d'une largeur excédant 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids … d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins … sur des métiers Raschel, imitent le plus souvent l'aspect des tulles ou des dentelles mais ne doivent pas être …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… 5906.10 ‑ Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm               ‑ Autres : 5906.91 ‑ ‑ De bonneterie … ou 2)   excède 1.500 g/m 2 , mais à condition dans ce cas, qu'ils contiennent, en poids, plus de 50 % de matières … présente position ne doivent pas être confondus avec ceux assemblés face à face par simple collage au moyen d'une …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… similaires. Les bandes de roulement servent à recouvrir la carcasse des pneumatiques en périphérie et comportent … présentent sous forme d’anneaux, et sont appliquées sur des carcasses de pneumatiques spécialement conçues à cet effet. …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… résultent d'autres positions de la Nomenclature qui assurent un classement plus spécifique de ces articles. Des exemples en … concernant la bijouterie de fantaisie ou les articles associés avec des métaux précieux ou plaqués ou doublés de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… anodes en charbon et des cathodes en fer. Le métal se rassemble à la surface du bain et le chlore est éliminé à … par le polissage un éclat très vif, mais qui disparaît assez vite à l'air par suite de la formation d'une couche … ouvraisons diverses en vue d'améliorer les propriétés et l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… des divers éléments connus, avec l'indication de leur classement. Quelques éléments, comme l'antimoine, présentent à … As 33 Elément non métallique (n° 28.04). Astate................. At 85 Elément radioactif (n° 28.44). … 62 Métal de terre rare (n° 28.05). Scandium.......... Sc 21 Assimilé aux métaux de terres rares (n° 28.05). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. La présente … un moteur et un dispositif porte-outils, et équipée à sa base d'une semelle à glissières permettant de réaliser un …

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