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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Explanatory notes

… comprend essentiellement : 1)     Les meules , le plus souvent de grandes dimensions, servant à moudre, à défibrer, … à pédale ou à moteur. Les meules de ces deux catégories sont, en général, plates, tronconiques ou cylindriques. 3)  … ou d'autres poudres abrasives, resteraient classées sous le n° 82.02 . De même, les outils appelés …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… ‑ ‑ D'autres matières textiles 5602.90 ‑ Autres Les feutres sont obtenus en superposant plusieurs couches de voiles de … habituellement de la carde ou que l'on a formés par soufflage ou aspiration, puis en mouillant à chaud … chaude) ces couches superposées, en même temps qu'on les soumet à une pression énergique par frottement ou battage. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… parties I.- LAMINOIRS ET TRAINS DE LAMINOIRS Les laminoirs sont des machines destinées à la mise en forme des produits métallurgiques sous l'effet de pression exercée par deux cylindres … que les métaux ( n°  84.20 ). On peut grouper les diverses sortes de laminoirs de la manière suivante : A)  Les …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… fibre naturelle recouvrant les ovins. Les fibres de laine sont essentiellement constituées par une matière … par fermentation au cours de laquelle les fibres et la peau sont soumises à l'action combinée de la chaleur et de … le côté chair de la peau étant traité à l'aide d'une solution de sulfure de sodium ou de chaux. Les laines en …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… ou instruments ou comme outils ou parties d'outils. Sont compris notamment ici les articles qui sont exclus … la Note 1 e) de la Section XVI). Il convient toutefois de souligner que certains accessoires et parties en matières …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… et autres turbines à gaz de la présente position sont, en général, des moteurs à turbine à gaz, qui sont des … à combustion interne et n’exigent habituellement aucune source extérieure de chaleur comme c’est le cas, par … placé dans le conduit d'échappement des gaz. Les gaz chauds sous pression qui sortent de la turbine sont transformés par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… existe des métiers beaucoup plus complexes qui comportent soit des dispositifs de commande des fils de chaîne … contenues dans les navettes.  Les métiers comportent très souvent, en outre, des mécanismes de service ou de sécurité, … partie intégrante du métier, soit être montés sur le métier sous la forme d'un mécanisme accessoire amovible . Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… utilisés normalement dans les ménages. Ces appareils sont reconnaissables, selon leur type, à l'aide d'une ou de … pour satisfaire les besoins ou les exigences des ménages. Sous réserve des exceptions et, le cas échéant, de la … les batteurs à lait, les mélangeurs pour crème glacée, les sorbetières, les malaxeurs pour pâte, les émulseurs et …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

… Les voies assemblées c'est‑à‑dire celles dont les rails sont déjà fixés sur des traverses ou supports similaires. Ces assemblages se présentent généralement sous forme de croisements, traversées, aiguillages, sections … ou aiguillages au moyen d'un moteur pneumatique, une soupape électromagnétique commandée depuis le tableau …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série continue, sous un même titre et à … sous le n ° 49.01 . Ces publications, comportant le plus souvent des textes imprimés, peuvent aussi être largement …

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