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Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique … en surface (de tontisses, par exemple), même enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente … le nom de papiers peints .       Le papier dit lincrusta appartient également à cette catégorie. Cet article est …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… albums ou livres d'images repris ici sont uniquement les articles de l'espèce qui sont manifestement composés pour … forme d'une narration continue et ornés d'images illustrant certains épisodes; ces articles relèvent du n ° 49.01 . Les … des illustrations mobiles ou se dressant en relief à l'ouverture du livre appartiennent également à la présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Explanatory notes

… légumes 8438.80 - Autres machines et appareils 8438.90 - Parties Pour autant qu’ ils ne soient pas dénommés ni … les restaurants ou dans les établissements similaires. Il importe donc de noter que bon nombre de machines utilisées à …   Les machines à couper et à rouler les feuilles de thé . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Explanatory notes

… avec dispositif enregistreur 9030.89 ‑ ‑ Autres 9030.90 ‑ Parties et accessoires A.‑ INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA … oscillographe, des courbes caractéristiques de ces tubes. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des … Considérations générales ci‑dessus), sont classés ici les parties ou accessoires des instruments et appareils de la …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Explanatory notes

… 9303.20 ‑ Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse 9303.30 ‑ Autres … canon, ont quelquefois un canon lisse et un canon rayé et comportent parfois des canons interchangeables (rayés et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes Les articles visés à cette position peuvent être constitués … aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, … CAGEOTS, CYLINDRES ET EMBALLAGES SIMILAIRES Cette partie de la position comprend : 1)    Les caisses et …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… présente position englobe les ouvrages en verre qui ne sont couverts ni dans les positions précédentes du présent … mais à la condition qu 'ils conservent leur caractère d'articles en verre. Il s'agit : 1)    Des articles pour …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… la Note 1 du présent Chapitre). Elle couvre également les parties en bois des articles mentionnés ou compris dans les positions … aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… de vitesse et tachymètres; stroboscopes 9029.90 ‑ Parties et accessoires La présente position comprend : A)   … Les appareils ci‑dessus restent compris ici même s'ils comportent un dispositif enregistreur à mouvement … pour l'observation des vibrations des cordes vocales. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… à cintrer ou à assembler 8465.95 - - Machines à percer ou à mortaiser 8465.96 - - Machines à fendre, à trancher ou à … ne couvre pas non plus les machines pour la fabrication d'articles à partir de matières granuleuses ou pulvérulentes, telles que …