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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… De par sa structure, le produit est en fibres de verre non parallèles placées aléatoirement, reliées entre elles par des filaments …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… duquel se trouve le mécanisme noueur en acier, une poignée métallique solidaire de la tête et un levier de commande en … : 1964 … 2. Pinces à agrafer des boîtes en carton, en métal commun, permettant de fixer des agrafes par pression …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… comme suit : - un tableau de bord; - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… 1. Siège avec bâti en bois et muni d'accoudoirs en aluminium brossé, rembourré et recouvert d'une feuille de … équipé d'un système audio, d'un panneau de commande latéral et de prises d'entrée/sortie, utilisable avec des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10

Classification opinions

… 1. Bras télescopique en métaux communs (également appelé perche de prolongement). Le produit est un … dispositif de sécurité. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8467.19/1, 8467.19/2 et 8467.29/1. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90

Classification opinions

… 1. Disques métalliques argentés de forme circulaire, imprimés sur leurs …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… leur habitat. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/2. … par des yeux artificiels. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/1. …