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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, …
Explanatory notes
… ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières … couches et articles similaires du n° 96.19 . 2.‑ Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux …Legal note
… ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières … couches et articles similaires du n° 96.19 . 2.‑ Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
Explanatory notes
… en un autre système de courants alternatifs d'intensité, de tension, d'impédance, etc., différentes. Ils se composent … transformateurs sont conçus à des fins particulières; tel est le cas par exemple des transformateurs d'adaptation, … ou de courant en valeurs adaptées aux appareils raccordés, tels qu'appareils de mesure, compteurs d'électricité, relais …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties …
Classification opinions
… à bride de montage et rouleaux coniques pour bagues intérieures tournantes , également appelé « Roulement pour roues à rouleaux coniques de seconde génération », doté de deux rangées de roulements constitués 1) de deux …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge … être en toutes matières (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, cire, etc.), on distingue … de bois ou de cires, un même nombre de bronzes, quelques terres cuites ou quelques plâtres. Au même titre que la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles …
Explanatory notes
… bateaux ou autres véhicules 7007.29 - - Autres Sous le terme verre de sécurité , au sens de la présente position, … destinés eux aussi à la protection contre certains dangers, tels que les glaces ou verres armés ordinaires ou les verres … communément appelés à trempe chimique ). Du fait de la tension interne qui résulte de ces traitements, ces verres …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, …
Explanatory notes
… 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres Cette position se rapporte aux ouvrages communément faits à … ( n° 48.11 ). b) Les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts d'asphalte ou de …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide … ‑ De betterave 1701.13 ‑ ‑ Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous positions du présent Chapitre 1701.14 ‑ ‑ … cette coloration étant due à la présence d'impuretés. Leur teneur en poids en saccharose, à l'état sec, correspond à …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
Explanatory notes
… autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La présente position couvre les armes, telles que sabres, épées (y compris les cannes‑épées), … et articles similaires en cuir ( n° 42.03 ) ou en matières textiles ( n° 62.17 ) pour le port des sabres, baïonnettes, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4
… Autres matières colorantes et autres préparations …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1 > 3401.11
… De toilette (y compris ceux à usages médicaux) …