… La présente position englobe un ensemble d’articles en tous métaux communs, parfois associés à d’autres matières … Ces articles consistent en : 1) Bouchons métalliques de tout genre (bouchons-couronnes, bouchons ou bagues à pas de … ou formes similaires, découpées dans des feuilles de tôle et devant être fixées sur la bonde des fûts afin de …
… concerne les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des fibres de chanvre du n° 53.02, … Les fils du présent groupe associés à des fils de métal en toutes proportions (filés métalliques) et les fils … XI. Les fils simples de papier visés ici sont fabriqués en tordant ou en roulant sur elles‑mêmes, longitudinalement, …
… dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constituée par l'une … (fers ou lames). 3) Les manches et poignées en bois , tournés ou non, pour outils ou instruments de toutes sortes, tels que les manches pour bêches, pelles, …
… simples feuilles isolées ou bien brochées, mais s'ils sont cartonnés ou reliés, ils relèvent du n ° 49.01 . Quant aux … sous une même couverture, même simplement brochées, elles tombent également sous le n ° 49.01 . Ces publications, … et d'articles sur des questions politiques, littéraires, historiques, etc.; les annonces publicitaires et les …
… ces vêtements ou accessoires du vêtement. Restent toutefois classés au Chapitre 57 ou au n° 58.05 , les … poufs, oreillers). 2) Chaussures et coiffures de tous genres et en toutes matières (cuir, caoutchouc, bois, matières textiles, …
… d’au moins deux des sous‑positions précitées 9608.60 ‑ Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, … Parmi celles‑ci, on peut citer : Les plumes à écrire de tous modèles, ainsi que les ébauches découpées selon un …
… présente position couvre également les déchets et débris de toutes les matières contenant des métaux précieux ou des … limailles, raclures, copeaux provenant du perçage ou du tournage. C) Les débris de vieux ouvrages (vaisselle, orfèvrerie, catalyseurs sous forme de toile métallique, etc.) devenus inutilisables pour leur …
… dans la chaîne du polymère. Dans les polysulfures, chaque atome de soufre est lié de chaque côté à des atomes de carbone, contrairement aux thioplastes du Chapitre … pièces moulées, telles que parties de véhicules aériens et d'automobiles, pales de pompes. 3) Les polysulfones sont …
… million ou moins de bore et ayant une section d'absorption totale efficace pour les neutrons thermiques de 5 millibarns … par découpage et usinage très soignés (emploi de tolérances serrées et obtention d'un état de surface … Le graphite artificiel à surface rectifiée, travaillé au tour, à la perceuse, à la fraiseuse, etc., découpé ou …
