… les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. Toutefois, les scories, cendres et résidus cuivreux relèvent du n° 26.20 . Les … coulés à partir de déchets ou de débris de cuivre refondus ( n° 74.03 ). …
… la Note explicative du n° 73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant donné sa haute conductibilité électrique, le cuivre entre ordinairement … 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas les fils et câbles isolés pour l'électricité ( …
… les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également classées ici les baguettes à … , sinon elles relèvent du n° 83.11 . Cette position ne comprend pas les baguettes en étain simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n° 80.01 ). …
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