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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un … chacun étant muni, à sa partie inférieure, selon le type du silo, d'un dispositif électromagnétique ou commandé par un …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré …
Explanatory notes
… 68.14 ‑ Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré … papier, en carton ou en autres matières. 6814.10 - Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps …
Explanatory notes
… 91.07 ‑ Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons … de papier ou de carton de toute espèce et l'adhésif utilisé peut être d'origine animale, végétale ou minérale : … immersion dans l'eau ou dans tout autre solvant approprié, ils se divisent facilement en leurs diverses couches sur …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après …
Explanatory notes
… ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après … produites par laminage à chaud ou forgeage de blooms, billettes ou massiaux; on les obtient quelquefois par filage …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ … fourragères de couleur blanche ou jaune clair, même s'ils sont destinés à l'alimentation humaine. 2) Le foin, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …
Explanatory notes
… protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. Cette … alimentaires ou pharmaceutiques et sont également utilisées pour développer les cultures microbiennes, etc. … Parmi les dérivés des peptones, les peptonates sont surtout utilisés en pharmacie; les plus importants d'entre eux sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1 > 2924.19
INN
… arénacarbil … sinapultide … téglicar … fumarate de tépilamide … tradécamide … valrocémide … versétamide …Classification opinions
… du formaldéhyde provenant de la dissolution du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Non additionnées de parfum. Voir également l'Avis …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3813 > 3813.00
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices …