… ‑ De coton : 5801.21 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, non coupés 5801.22 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, … chaîne, restent classés dans la présente position (voir la Note 2 du présent Chapitre). B.‑ TISSUS DE CHENILLE Les … par collage, couture, etc.) relèvent du n° 43.04 . Il est à noter que, parmi les tissus qui font l'objet de la présente …
… QUI COMPORTENT UNE ENVELOPPE EN VERRE Ce groupe comprend notamment : A) Les machines à vider et sceller les … sont reliés entre eux par des convoyeurs, comportant notamment des mécanismes pour le travail à chaud du verre, … des pompes et des unités pour l'essai des lampes (voir la Note 4 de la Section XVI). Sont en revanche exclues de cette …
… du transport proprement dit . Il s'agit donc de véhicules non essentiellement conçus en vue du transport de personnes … ou sans plateau, équipé d'engins de levage, tels que grues non rotatives, chèvres, palans, treuils, conçues pour … restent toujours classés dans la présente position. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 8705.10 Voir la Note …
… pas 95 % en poids, une teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et une teneur maximale … de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives (voir la Note 3 a) du présent Chapitre). Le présent groupe comprend …
… précédentes du présent Chapitre ou ailleurs dans la Nomenclature; elle couvre aussi les parties de vêtements ou … d'articles du n° 62.12 ). La présente position couvre notamment : 1) Les châles, écharpes, foulards, cache-nez, … voilettes et articles similaires . 2) Les cravates, noeuds papillons et foulards cravates . 3) Les dessous de …
… forme de film pour l’emballage des produits alimentaires notamment, comme revêtement pour le papier, les panneaux de … sans additif. Il est utilisé pour fabriquer un grand nombre d’articles, moulés par soufflage et moulés par … ne correspondant pas aux conditions stipulées dans la Note 3 a) du présent Chapitre (n° 27.10 ). b) Les cires de …
… aussi résine liquide , est obtenu à partir de la lessive noire résiduaire de la fabrication des pâtes de cellulose … du type abiétique) et d'une faible quantité de produits non saponifiables (stérols, alcools supérieurs et impuretés … tall oil brut (le tall oil ainsi préparé est connu sous le nom de tall oil distillé), soit par d'autres procédés …
… dénommées aux n°s 27.08, 27.13, 27.14 ou 27.15 de la Nomenclature (brai de goudron de houille, asphaltes et … ou synthétiques ou de jute, en feuille mince d'aluminium, notamment) noyé dans l'asphalte (ou un produit similaire) ou recouvert …
… (pour portes extérieures d'immeubles, pour ascenseurs, notamment). Ces serrures peuvent fonctionner par exemple, … comme telles (coffres, palâtres, pènes, gâches, canons, têtières, cylindres, barillets, par exemple). 2) … ou autres articles de maroquinerie ( n° 83.08 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 8301.30 La présente …
… traversant une bobine d'équilibrage magnétique. Sont notamment classées ici : 1) Les balances de précision … PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir également les … les couteaux, coussinets et plans en agate, montés ou non) reconnaissables comme étant conçus exclusivement ou …
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