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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… ‑ Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 1806.20 ‑ Autres préparations présentées soit en … 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en … ( n° 17.04 ). b)    Les biscuits et autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie et de la biscuiterie …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… des n ° s 39.26 et 40.15 ). 2)    Les bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs , en ouate, en crin ou en effilochés, recouverts de tissu, ou en feutre (les épaulettes de soutien en caoutchouc alvéolaire non recouvert … extérieures (de parure ou d'ornement), les pattes d'épaules et les brassards . 8)    Les étiquettes, écussons, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… dans un four. Le verre à l'état pâteux sort du four et s'écoule sur la surface d'un bain en métal fondu. Sur ce … et du polissage présente une parfaite planéité qui résulte de son procédé de fabrication. On range également … de barreaux de fonte orientés en chicane et en faisant couler sur la glace de l'eau contenant en suspension des …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… Autres Cette position comprend : A)    Les munitions et en particulier : 1)   Les obus (explosifs, à balles, de … C)    Les projectiles comportant leur propre moyen de propulsion après lancement, par exemple les torpilles, les … douilles et autres parties de cartouches, telles que les culots (en laiton), les renforts intérieurs (en métal ou en …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… Certains sont également utilisés comme désoxydants, désulfurants, dénitrurants ou pour le calmage des aciers; …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… , 70.14 ou bien du n° 94.05 s'ils sont lumineux. 4)   Des ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres … ou autres récipients isothermiques du n° 96.17 . Les ampoules de cette position sont faites habituellement en … qui est ensuite scellée à la flamme. N'entrent ici que les ampoules, non finies ou finies, avec ou sans leurs bouchons …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… 6810.99 - - Autres La présente position groupe les ouvrages coulés, pressés ou centrifugés (c'est le cas notamment de … (les matières plastiques, par exemple), des fragments , des granules ou de la poudre de pierre naturelle (marbre ou … des armatures destinées à faciliter leur assemblage ultérieur. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage 8463.30 - Machines pour le travail des … à tréfiler . 2)    Les machines à fabriquer et fileter les boulons ou les vis , par roulage ou laminage et non par enlèvement de métal. 3)    …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… comprend les bateaux de tous types et pour tous usages, à propulsion mécanique ou non, ainsi que divers engins … d'amarrage, embarcadères, bouées. Il couvre aussi les véhicules à coussin d'air (aéroglisseurs) conçus pour se … par exemple, les bâtiments dépourvus de leurs machines propulsives, de leurs instruments de navigation, de leurs …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

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