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Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.90

… D'autres matières textiles …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.9 > 0307.91

… Vivants, frais ou réfrigérés

Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.1 > 0308.11

… Vivantes, fraîches ou réfrigérées

Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.2 > 0308.21

… Vivants, frais ou réfrigérés

Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.30

… Groseilles à grappes ou à maquereau

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103 > 7103.9 > 7103.91

… Rubis, saphirs et émeraudes

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.10

… De revolvers ou pistolets …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …

Classification opinions

… de soja déshuilées , d'une teneur en protéines calculée sur matière sèche, d'environ 50 %, obtenue par traitement thermique à la vapeur des fèves de soja séchées séparées de …

Section I > Chapitre 4

… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits …

Explanatory notes

… Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits … animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑  On considère comme lait le lait complet et le lait … d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que …

Legal note

… Notes. 1.‑  On considère comme lait le lait complet et le lait … d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne …

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