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Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans … régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI )).  Les dispositions des Notes … 73.07, relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Explanatory notes

… étanches.  Nombre d'accumulateurs alcalins peuvent avoir l'apparence extérieure des piles ou batteries du n° 85.06. Les … servent à fournir de l'électricité dans un grand nombre d'applications : véhicules automobiles, chariots de golf, … qui, en mesurant la densité de l'électrolyte, indique approximativement le degré de charge de l'accumulateur. Les …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… (voir la Note 3 et les Considérations générales du présent Chapitre), etc. qui sont traités par soufflage ou grillage … Ces produits peuvent avoir été, en cours de fabrication ou après leur fabrication, additionnés de sel, de sucre ou de … grillés ou de céréales soufflées. Ces produits (souvent appelés Müsli ) peuvent contenir des fruits séchés, des …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Pour l’application de cette position, le terme  caoutchouc  possède … ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou après coagulation, d’accélérateurs, de retardateurs ou … eux peuvent contenir de l’argile rouge ou des protéines. Appartiennent à ces deux catégories les types de produits …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… anciens, cadres et boiseries. 2)    Les produits des arts graphiques : incunables et autres livres, musique, cartes … autres articles en céramique. 4)    Les articles textiles : tapis, tapisseries, tentures, broderies, dentelles et autres …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… et d'un traitement chimique. Ces pâtes sont parfois appelées pâtes mi‑chimiques, pâtes chimico‑mécaniques, etc. … et sont essentiellement utilisées pour la fabrication des papiers de qualité moyenne. Elles sont généralement …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… pour certaines d'entre elles, dans la Note 2 A) du Chapitre et qui répondent, dans tous les cas, aux conditions … Considérations générales du Chapitre (Point 1), deuxième paragraphe). Les gruaux consistent en petits fragments ou … plus granuleux que la farine provenant, soit d'un blutage après la première mouture, soit d'un nouveau blutage après …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… 4303.90 ‑ Autres Sauf les exceptions mentionnées ci‑après, la présente position groupe tous les vêtements, … les rebords de poches, de jupes ou de manteaux et les applications. La présente position couvre en outre les cuirs et peaux non épilés, simplement tannés ou autrement apprêtés pour la pelleterie, assemblés, avec adjonction …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… citer comme tels :       a)     Les mandolines ( mandolines napolitaines à corps très bombé, mandolines plates, … instruments composés d'une boîte ou caisse plate de forme approximativement trapézoïdale, sur laquelle sont tendues de … amplifié électriquement sans que ces instruments cessent d'appartenir à la présente position (voir les Considérations …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… d'un pigment. Les peintures de ce type doivent être appliquées en couches minces de façon à rester souples. B.- … à celle des peintures, ne conviennent pas aux mêmes applications ( n° 32.15 ). c)    Les peintures pulvérulentes …