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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres …
Explanatory notes
… ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres … bandes, rubans, rondelles, segments, etc.), ainsi que les fils et ficelles en fibres textiles, recouverts de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus (+). - Enroulés, simplement laminés à … position. Un certain nombre de critères permettent de distinguer les produits laminés à froid de la présente … épaisseur généralement plus réduite, plus grande résistance mécanique), les produits de la présente position ont en …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
Explanatory notes
… soient de table, de coiffeur ou de poche. Ces articles sont constitués par un flacon (ou réservoir) en verre, matières plastiques, métal ou autres matières, sur lequel est vissée la monture; cette dernière comporte une …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, … meuble, à une paroi, etc. ou pour reposer sur un fondement, auquel cas il comporte une plaque d'assise, un socle, un …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80
… Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016 > 7016.10
… Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.60
… Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz …