… mélanges à fumer ne contenant pas de tabac. Toutefois , des produits comme le cannabis en sont exclus ( n° 12.11 ). 6) … » , obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac, même sur un …
… ‑ Tall oil, même raffiné. Le tall oil, appelé aussi résine liquide , est obtenu à partir de la lessive noire résiduaire … tall oil brut, de couleur brun foncé et de consistance semi‑fluide, consiste en un mélange d'acides gras (principalement … (surtout du type abiétique) et d'une faible quantité de produits non saponifiables (stérols, alcools supérieurs et …
… parmi elles : 1) Les empeignes (y compris les pièces de cuir découpées pour la fabrication des chaussures, … les doublures et les brides (pour sabots, par exemple), qui sont des parties du dessus. 2) Le contrefort et le … et les parties de cambrion généralement en bois, en cuir, en panneaux de fibres ou en matière plastique, qui …
… déchets d'ivoire 0507.90 ‑ Autres Cette position couvre les produits décrits ci‑après, à l'état brut ou simplement … position comprend à la fois l'écaille de tortue marine, qui est pratiquement la seule à être commercialement … une matière de nature cornée qui recouvre, sous forme de feuilles de dimensions et d'épaisseurs variables, l'ossature …
… présent Chapitre. La présente position ne comprend pas les produits suivants qui relèvent du n° 25.30 : 1°) Les morceaux … plaquettes, baguettes, bâtons et autres formes similaires, qui n’ont pas subi d’ouvraison supérieure au simple moulage. …
… blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes … 1806.32 ‑ ‑ Non fourrés 1806.90 ‑ Autres Le chocolat est le produit alimentaire composé essentiellement de pâte de … est parfois remplacée par un mélange de poudre de cacao et d'huiles végétales. On y ajoute généralement du beurre de …
… les autres amidons et fécules modifiés , c'est-à-dire les produits provenant de la transformation des amidons ou des … et fécules solubles (amylogènes) sont préparés en faisant bouillir dans l'eau les amidons et fécules ou en les gardant …
… et titres similaires. Les articles de la présente position, qui sont édités par une autorité déterminée (et généralement … en même temps, office de timbres fiscaux ou de timbres de quittance, sur les reçus, certificats, chèques, etc. Les … comme preuve du prépaiement de taxes spéciales à ces produits. 3) Les autres timbres , vendus au public, par …
… exécutées par un artiste sculpteur. Parmi ces œuvres, qui peuvent être en toutes matières (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, cire, etc.), on distingue les … être obtenus par différents procédés, dont notamment les suivants : dans un de ces procédés, l’artiste (sculpteur) …
… sous le nom de sucreries ou de confiseries . Parmi ces produits on peut citer : 1) les gommes, y compris la … les pastilles pour la gorge ou les bonbons contre la toux qui contiennent des substances ayant des propriétés … de ces substances dans chaque pastille ou bonbon soit telle qu'ils puissent être utilisés à des fins thérapeutiques ou …
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