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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.10
… Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.10
… Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.11
… Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6 > 7306.69
… De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.10
… Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.10
… Charnières de tous genres (y compris les paumelles et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2
… Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3
… Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.20
… Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.2
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes …