Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2816
… Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou …
Explanatory notes
… 28.16 ‑ Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou … de strontium ou de baryum A.- HYDROXYDE ET PEROXYDE DE MAGNESIUM 1) Hydroxyde de magnésium (Mg(OH) 2 ). C'est une … le peroxyde de baryum, ainsi que le baryum‑métal. N'entre pas ici l'oxyde de baryum impur provenant d'une …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Dans la présente … sont classées toutes les graisses et toutes les huiles d'origine animale ainsi que leurs fractions, à l'exception de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.08 - Or (y compris l’or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en … générales), ainsi que l’or platiné. Cette position ne couvre pas cependant l’or plaqué ou doublé de métaux … plus ductile des métaux, mais sa dureté est faible, d'où la nécessité de l'allier à d'autres métaux et le peu …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais … mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 ‑ De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note …Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… ‑ En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % ‑ En poudre, en granulés …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles …
Explanatory notes
… 62.14 ‑ Châles, écharpes, foulards, cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles et voilettes, et articles … n° 61.17 ). d) Les foulards (ou carrés) dont aucun côté n'excède 60 cm ( n° 62.13 ). e) Les écharpes d'uniformes …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
Explanatory notes
… même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m 2 5704.20 ‑ Carreaux dont la surface excède 0,3 m 2 mais n’excède pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres Cette position comprend … de la présente position on peut citer : 1) Les carreaux, généralement en feutre de laine ou de poils d'animaux. 2) …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; … elle couvre, en outre, certains appareils qui peuvent n'être ni mécaniques ni électriques, tels que les chaudières …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou … ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour …Classification opinions
… : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …