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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
… Porte-outils et filières à déclenchement automatique …
Classification opinions
… 1. Bras télescopique en métaux communs (également appelé perche de prolongement). Le produit est un …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10
… Avec du poly(chlorure de vinyle) …
Classification opinions
… constitué par des nappes de fils de filaments en polyester parallélisés et non entrelacés se superposant à angle droit et immergés dans un bain de poly(chlorure de vinyle) liquide qui fixe les fils entre eux aux points de croisement. Après essorage, …Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00
… Minerais de titane et leurs concentrés …
Classification opinions
… 1. Minerai d’ilménite , présenté sous forme d'une poudre de couleur noir/brun foncé contenant de l'ilménite (> 90 %), de la magnétite ( 0,3 %), du sulfate ( 0,1 %) avec une taille de particule 45 µm à 99,5 %. Il n'a été soumis à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20
… En polymères du chlorure de vinyle …
Classification opinions
… 1. Profilés tubulaires en poly(chlorure de vinyle), comportant notamment une feuillure et une lamelle d'étanchéité, renforcés à l'intérieur par une …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
… Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. …
Explanatory notes
… 91.03 ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant … 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les réveils et pendulettes (appareils dont le rôle essentiel … système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ce mouvement ne doit pas excéder 12 mm et sa …Section I > Chapitre 1 > Position 0102
… Animaux vivants de l'espèce bovine. …
Explanatory notes
… 01.02 ‑ Animaux vivants de l'espèce bovine (+). - Bovins domestiques : … de race pure 0102.29 - ‑ Autres - Buffles : 0102.31 - ‑ Reproducteurs de race pure 0102.39 ‑ - … ou non à des espèces domestiques, quelle que soit leur destination (rente, élevage, engraissement (embouche), …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …
Explanatory notes
… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente position couvre les monopodes, … les bipieds, les trépieds et les articles similaires. Leur fonction est de servir de support pour des appareils … qu’il soutient. Aux fins de la présente position, l’expression articles similaires désigne les dispositifs …Section III > Chapitre 15 > Position 1520
… Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. …
Explanatory notes
… 15.20 ‑ Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. Le glycérol brut est un produit … à 95 % (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec). Il est obtenu soit par dissociation des huiles …Section XI > Chapitre 61 > Position 6116
… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts …Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …