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Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… par exemple); h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92); … parties d’armes);      k)      les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple); …      l)       les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);      m)    les articles …

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… par exemple); h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92); … parties d’armes);      k)      les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple); …      l)       les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);      m)    les articles …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou … que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en …

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… chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou … que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les … précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux … de l’arsenic ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques. Notes de sous-positions. 1.-  Aux …

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… (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les … précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux … de l’arsenic ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques. Notes de sous-positions. 1.-  Aux …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑   On entend par tissus à point de gaze , au … à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières … similaires. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de ceux du n° 58.09 , le présent Chapitre couvre des produits …

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… non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑   On entend par tissus à point de gaze , au … à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières … matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque … (n° 92.09);          k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple); …          l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les …

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… et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque … (n° 92.09);          k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple); …          l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les …

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… au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non … ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et …

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… bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non … ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les …

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… (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement … le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres …

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… correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes :        a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement … le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du présent Chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, …

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… calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du présent Chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, …