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Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids … Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur …

Legal note

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids … Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les … (Chapitre 39);      e)      les articles du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les … (Chapitre 39);      e)      les articles du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids … ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids …

Legal note

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids … ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    3)  les … ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages métalliques se présentant sous forme de poudre très fine ou …

Legal note

… et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    3)  les … ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages métalliques se présentant sous forme de poudre très fine ou …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant … n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par …

Legal note

… 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant … n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et … de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le … les produits obtenus : A) En faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et …

Legal note

… céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et … de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le …

Section IX > Chapitre 44

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu … matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. …

Legal note

… et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu … matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. …

Section XVII > Chapitre 86

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en … Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des …

Legal note

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en … Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des …

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