Explanatory notes
… de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en … h) les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92); ij) les articles du … et à mouler (y compris les ouvrages), certains articles de brosserie, de mercerie, d’écriture, de bureau, de fumeurs, …Legal note
… de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en … h) les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92); ij) les articles du … à 96.06 ou 96.15 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en …
