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Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.29

Classification opinions

… ou de hêtre), finement broyée, au bisulfite, blanchie, même additionnée, dans une proportion n’excédant généralement pas 7 %, de stéarine en vue d’en atténuer l’hydrophilie. Adoption : 1962 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31

Classification opinions

… un treuil constitué par divers organes de transmission actionnant un axe destiné à recevoir une poulie et muni d'un dispositif de freinage. Adoption : 1965 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.60

Classification opinions

… 1. Fruits dans de l'alcool , consistant en quatre griottes dans un liquide composé d'armagnac, de sirop de … verre de 4 cl, fermé par un couvercle en matière plastique. Adoption : 1995 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.50

Classification opinions

… en acier, généralement placés de façon à ce que leur axe de rotation se croise à 90° et réunis au moyen d'une cage articulée en tôle d'acier. Adoption : 1962 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.99

Classification opinions

… un agent homogénéisateur tel que le carbonate de calcium. Adoption : 1957 + 1981 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.99

Classification opinions

… d'un équipement intérieur comprenant plusieurs pièces de protection en matières plastiques maintenues dans une … extérieure en matière textile. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2010 …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404 > 1404.90

Classification opinions

… applications de jardinage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40

Classification opinions

… de carbonate double de calcium et de magnésium (ayant une fonction de stabilisant et d'anti-agglomérant), de nitrate de magnésium (stabilisant) et d'eau, et conditionné dans des sacs de 50 kg. Adoption : 1998 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49

Classification opinions

… 1. Décoration de fenêtre en forme d’arbre de Noël, avec un … Application des RGI 1 (Note 1 u) du Chapitre 95 ) et 6. Adoption : 2023   …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.90

Classification opinions

… 1 (Note 4 du Chapitre 32 et Note 2 e) du Chapitre 39) et 6. Adoption : 2003 …

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