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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales …
Explanatory notes
… Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de matières minérales … des machines pour le travail des pierres gemmes et qui sont d'ailleurs également utilisées pour le travail des …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou … l’arsenic (même renfermant des métaux) ou leurs composés et qui sont des types utilisés dans l’industrie pour … ( Section Section XIV, XV ou XVI ). D'autre part, bien qu'elles proviennent du travail mécanique des métaux non …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, …
Explanatory notes
… flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, … flotté en plaques ou en feuilles. Les matières premières qui entrent dans la composition de ce verre sont fondues … acquièrent la planéité et le poli d'une surface liquide qu'elles conservent par la suite. Avant d'atteindre …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre …
Explanatory notes
… calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre … La présente position couvre la magnésite (ou giobertite), qui est du carbonate de magnésium naturel comportant des … partir du carbonate de magnésium naturel, du carbonate basique de magnésium, de l'hydroxyde de magnésium précipité à …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas …
Explanatory notes
… imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas … calorifuge (sous forme de feuilles froissées), ainsi qu'en chirurgie ou en médecine (vétérinaire notamment) pour … doublés d'une feuille mince d'aluminium sur la face qui constituera la partie intérieure de l'emballage, pour …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Montres- bracelets , fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : 9101 .11 - - A affichage mécanique seulement 9101.19 - - Autres - …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la …