… ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans … régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI )). Les dispositions des Notes … 73.07, relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …
… étanches. Nombre d'accumulateurs alcalins peuvent avoir l'apparence extérieure des piles ou batteries du n° 85.06. Les … servent à fournir de l'électricité dans un grand nombre d'applications : véhicules automobiles, chariots de golf, … qui, en mesurant la densité de l'électrolyte, indique approximativement le degré de charge de l'accumulateur. Les …
… (voir la Note 3 et les Considérations générales du présent Chapitre), etc. qui sont traités par soufflage ou grillage … Ces produits peuvent avoir été, en cours de fabrication ou après leur fabrication, additionnés de sel, de sucre ou de … grillés ou de céréales soufflées. Ces produits (souvent appelés Müsli ) peuvent contenir des fruits séchés, des …
… formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Pour l’application de cette position, le terme caoutchouc possède … ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou après coagulation, d’accélérateurs, de retardateurs ou … eux peuvent contenir de l’argile rouge ou des protéines. Appartiennent à ces deux catégories les types de produits …
… anciens, cadres et boiseries. 2) Les produits des arts graphiques : incunables et autres livres, musique, cartes … autres articles en céramique. 4) Les articles textiles : tapis, tapisseries, tentures, broderies, dentelles et autres …
… et d'un traitement chimique. Ces pâtes sont parfois appelées pâtes mi‑chimiques, pâtes chimico‑mécaniques, etc. … et sont essentiellement utilisées pour la fabrication des papiers de qualité moyenne. Elles sont généralement …
… pour certaines d'entre elles, dans la Note 2 A) du Chapitre et qui répondent, dans tous les cas, aux conditions … Considérations générales du Chapitre (Point 1), deuxième paragraphe). Les gruaux consistent en petits fragments ou … plus granuleux que la farine provenant, soit d'un blutage après la première mouture, soit d'un nouveau blutage après …
… 4303.90 ‑ Autres Sauf les exceptions mentionnées ci‑après, la présente position groupe tous les vêtements, … les rebords de poches, de jupes ou de manteaux et les applications. La présente position couvre en outre les cuirs et peaux non épilés, simplement tannés ou autrement apprêtés pour la pelleterie, assemblés, avec adjonction …
… citer comme tels : a) Les mandolines ( mandolines napolitaines à corps très bombé, mandolines plates, … instruments composés d'une boîte ou caisse plate de forme approximativement trapézoïdale, sur laquelle sont tendues de … amplifié électriquement sans que ces instruments cessent d'appartenir à la présente position (voir les Considérations …
… d'un pigment. Les peintures de ce type doivent être appliquées en couches minces de façon à rester souples. B.- … à celle des peintures, ne conviennent pas aux mêmes applications ( n° 32.15 ). c) Les peintures pulvérulentes …
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